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Député de la 5e circonscription de Seine-et-Marne, je souhaite être un élu de terrain, proche de vous et capable de répondre à vos attentes et à vos préoccupations.


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La permanence de votre député est transférée !
Elle est désormais située au domaine de Longueville, Illot 1, appartement 102, 39 rue Yvette Troispoux, 77120 Coulommiers.
Elle est ouverte en matinée toute la semaine.
Tél : 01.64.04.92.65

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Deuxième séance du jeudi 23 juillet 2009

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Publié le 23-07-2009

  • 1. Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (CMP) (n° 1864)
  • 2. Gendarmerie nationale (CMP) (n° 1827)
  • 3. Mobilité et parcours professionnels dans la fonction publique (CMP) (n° 1830)
  • 4. Évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte (n° 1862) - Évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et ratification d'ordonnances (n° 1863)
  • 5. Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (suite) (n° 1841)
  • 6. Ordre du jour de la prochaine séance

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